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traumatisme crânien
Plusieurs centaines de milliers de traumatismes crâniens (TC) surviennent en France chaque année. A l’origine d’un traumatisme crânien, il y a souvent un accident de la circulation, un accident de la vie, un accident du travail, ou une agression… Si le traumatisme crânien se rencontre chez les polytraumatisés comme les blessés médullaires, il peut aussi exister en dehors de toute autre atteinte physique et générer des séquelles qui ne se voient pas au premier abord. C’est pourquoi on l’appelle souvent le “handicap invisible”. Qu’est-ce qu’un traumatisme crânien ? Comment est évalué la gravité du TC ? Quelles sont ses séquelles ? Qu’est-ce que le handicap invisible ? Comment indemnise-t-on ce handicap ? Cette page s’adresse aux victimes d’un traumatisme crânien et à leurs familles pour leur permettre de mieux connaître leur droits fondamentaux afin d’obtenir une meilleure indemnisation face aux compagnie d’assurances.
Le droit à l'indemnisation
Plusieurs centaines de milliers de traumatismes crâniens (TC) surviennent en France chaque année. A l’origine d’un traumatisme crânien, il y a souvent un accident de la circulation, un accident de la vie, un accident du travail, ou une agression… Si le traumatisme crânien se rencontre chez les polytraumatisés comme les blessés médullaires, il peut aussi exister en dehors de toute autre atteinte physique et générer des séquelles qui ne se voient pas au premier abord. C’est pourquoi on l’appelle souvent le “handicap invisible”.
Indemniser le traumatisme crânien
L’indemnisation du traumatisme crânien a des spécificités. La diversité des séquelles, leur apparition progressive, la nécessité de les relier au traumatisme constituent les principales difficultés de l’indemnisation. Elle exige une formation adéquate et une grande expérience de l’avocat en droit du dommage corporel. La victime d’un traumatisme crânien après un accident ne doit pas rester seule face à l’assureur. La victime doit pouvoir bénéficier le plus vite possible de l’aide du médecin conseil de victimes à ses côtés.
Mieux informées, mieux accompagnées, les victimes d’un traumatisme crânien peuvent faire valoir leurs préjudices et obtenir une meilleure indemnisation de leurs préjudices après un accident afin de pouvoir mener une vie digne et faire face. Mieux conseillées, les victimes peuvent éviter les pièges les plus fréquents de l’indemnisation, faire face aux manœuvres des assurances, aux dérives des fonds d’indemnisation.
Depuis 30 ans, le cabinet Jehanne Collard et Associés se bat au quotidien pour faire valoir les droits des victimes d’un traumatisme crânien.
Maîtres Romy Collard-Lafond et Vanessa Brandone, avocates associées, sont titulaires du diplôme Inter-Universitaire Traumatismes crânio-cérébraux. Vanessa Brandone est également membre du conseil d’administration de l’AFTC de l’Ain et membre de l’ANADAVI (association nationale des avocats de victimes de dommages corporels).
Au Cabinet Jehanne Collard et associés, nous savons de part notre expérience, que les préjudices corporels sont loin d’être tous pris en compte. D’autres encore sont mal évalués. En tant qu’avocat engagés pour les victimes, il nous faut sensibiliser les magistrats, obtenir des décisions exemplaires ; il nous faut lutter contre la volonté des compagnies d’assurances de rogner les principes de l’indemnisation intégrale, d’imposer des barèmes universels, calculés au plus bas et niant les spécificités de chaque vie, de chaque victime.
Connaître le traumatisme crânien
Qu’est ce qu’un traumatisme crânien ?
C’est une compression du cerveau qui gêne ou empêche la circulation sanguine d’irriguer cet organe fragile qui commande notre conscience, nos sensations, nos pensées. Le cerveau est alors privé de l’oxygène qui est transporté par le sang. Au bout de quelques minutes de cette asphyxie cérébrale, le fragile réseau de neurones commence à se détériorer. L’importance des séquelles est proportionnelle à la durée de ce manque d’oxygène. Les lésions cérébrales provoquées par le choc peuvent entraîner un coma qui va de quelques heures à plusieurs semaines. Ce qu’il est important de souligner, c’est qu’une part non négligeable de victimes de traumatismes crâniens ont souvent des séquelles invisibles et il est fondamental d’en tenir compte dans la procédure d’indemnisation des victi
Quelles sont les principales causes du traumatisme crânien ?
A l’origine des traumatismes crâniens, il y a souvent un accident de la route, un accident de la vie, un accident du travail, une agression. Une chute ou un coup qui enfonce la boîte crânienne peut comprimer le cerveau. Un hématome provoqué par une hémorragie des petits vaisseaux qui irrigue peut avoir le même effet. Mais il est fréquent, lors d’un accident de voiture. La décélération brutale, entraînée par le choc, suffit à projeter la masse du cerveau contre la boîte crânienne et à la comprimer violemment.
Comment est évaluée la gravité du traumatisme crânien ?
La gravité du traumatisme crânien est évaluée en fonction d’une échelle, le score de Glasgow. C’est l’échelle de 3 à 15 qui mesure l’état de conscience. Le score est établi par un médecin qui teste les réactions oculaires, verbales et motrices de la victime et leur attribue des notes selon un barème. Plus le score est bas, plus l’état de conscience est dégradé.
Un score supérieur à 12 indique un traumatisme mineur sans conséquences.
Entre 9 et 12, on a un traumatisme modéré dont les effets seront pour la plupart réversibles.
De 3 à 9, il s’agit d’un traumatisme grave aux conséquences sans doute définitives.
En bas de l’échelle, la victime ne sort pas du coma ou reste dans un état végétatif.
Quelles sont les séquelles du traumatisme crânien ?
Elles peuvent être très différentes selon la partie du cerveau touchée par la compression et la durée du manque d’oxygénation. Cela peut aller d’une fatigue permanente, à des séquelles motrices graves (épilepsie, troubles de l’équilibre et de la coordination des mouvements, ). Mais peut aussi présenter des troubles du goût, de l’odorat, de la reconnaissance visuelle du langage, de l’attention, de la mémoire, voire des conséquences psychiques comme un défaut de motivation, de la dépression ou au contraire de la désinhibition.
Pourquoi désigne-t-on parfois le traumatisme crânien comme « un handicap invisible » ?
A l’exception des séquelles motrices, la plupart des conséquences sont souvent difficiles à identifier et à exprimer par la victime. Elle peut présenter des déficits cognitifs qui n’apparaissent pas au scanner ou à l’IRM. Certains comportements, très dérangeants pour l’entourage, peuvent être attribués à d’autres causes. Et ces comportements peuvent compromettre une vie de famille, ruiner une carrière professionnelle, saccager progressivement une vie avant qu’on en identifie la cause. Le traumatisme crânien mérite hélas ce qualificatif de handicap invisible. En outre, certaines victimes de TC graves peuvent présenter une anosognosie. C’est-à-dire que la personne n’a aucune conscience de ses troubles.
Comment indemnise-t-on la victime d’un traumatisme crânien ?
L’indemnisation du traumatisme crânien a des spécificités. En effet, l’indemnisation du traumatisme crânien est complexe car les séquelles ne sont pas toujours simples à mettre en avant. Pour les assureurs ce qui ne se voit pas n’existe pas. La diversité des séquelles, leur apparition progressive, la nécessité de les relier au traumatisme constituent les principales difficultés de l’indemnisation. Elle exige une formation adéquate et grande expérience de l’avocat en dommage corporel. Celui-ci devra être attentif aux manifestations de la victime et aux réactions de l’entourage, il devra avoir recours à des médecins conseils compétents. La victime devra également être orientée vers une équipe pluridisciplinaire pour qu’un bilan neuropsychologique, un bilan ergothérapique soient réalisés.
Quels sont l’importance d’un bilan neuropsychologique ou/et ergothérapique ?
Ces bilans permettent de repérer la présence de troubles, et ainsi de contribuer au diagnostic final réalisé par le médecin. Ils vont aussi être nécessaires pour mettre en place par exemple une rééducation, pour comprendre certaines difficultés rencontrées au quotidien par la victime. L’ergothérapeute aura un rôle-clé en phase de réadaptation des victimes a fortiori dans les traumatismes graves notamment pour aménager l’environnement. Ces bilans sont essentiels pour prouver ce que l’accident génère comme séquelles.
Est-ce à la victime d’un traumatisme crânien de prouver les séquelles de son accident ?
La victime effectivement va devoir établir toutes les séquelles de son accident. Pour cela, il va lui falloir faire un important travail pour recueillir le maximum de preuves afin de démontrer les conséquences de la lésion cérébrale sur le quotidien de sa vie. De plus, certains traumatisés crâniens graves peuvent présenter une anosognosie, c’est-à-dire que de par les lésions cérébrales ces personnes n’ont pas conscience de leurs troubles, des difficultés rencontrées au quotidien. C’est pourquoi, une analyse aboutie des conséquences d’un traumatisme crânien est essentielle pour une meilleure indemnisation.
Sur quel principe juridique repose l’indemnisation du traumatisé crânien ?
Sur le principe de la réparation dite « intégrale ». La réparation juridique du dommage corporel consiste à replacer la victime dans ce qu’aurait été sa vie si l’accident n’avait pas eu lieu. À ce principe central sont associés d’autres principes posés par la loi ou par la jurisprudence. C’est sur la base de ces principes que se fera l’évaluation des dommages laquelle donnera lieu à l’indemnisation de chaque poste de préjudices.
Quels sont les postes prédominants pour l’indemnisation d’un traumatisé crânien ?
Si l’évaluation suit les mêmes prérogatives que celles applicables aux autres victimes de dommage corporel, on peut noter des postes importants comme le besoin en tierce personne – ou aide humaine-, le préjudice professionnel, les souffrances psychiques…
Si la victime est un enfant, il sera important d’être attentif également aux souffrances endurées, parfois sous-estimées.
Autre poste de préjudice crucial pour l’enfant : l’aide humaine nécessaire. On la néglige trop souvent sous prétexte que l’enfant semble capable de rester seul au domicile. On oublie qu’il a besoin d’une stimulation permanente.
Les séquelles d’un traumatisme crânien sont si diverses, si complexes que chaque victime doit être accompagnée individuellement. Chacune est unique. Le travail du médecin conseil, de l’avocat en droit du dommage corporel et de l’équipe pluridisciplinaire est d’autant plus nécessaire à ses côtés pour déterminer ces postes de préjudices.
Face à l'assurance, l’importance pour la victime d’être accompagné pour être correctement indemnisée
Souvent, les victimes se présentent devant le médecin de l’assurance sans préparation, sans dossiers de recours. Dans le cadre du traumatisme crânien, d’un handicap invisible, il sera plus que jamais nécessaire de faire méthodiquement la démonstration des conséquences de la lésion cérébrale. La procédure d’indemnisation des postes de préjudice sera donc jalonnée de plusieurs expertises médicales jusqu’à ce que l’expert fixe la date de consolidation, c’est-à-dire quand l’état de la victime se stabilise. Le rôle de l’avocat est d’intervenir le plus en amont possible, en un accompagnement de proximité tout le long de la procédure, en liaison avec le médecin conseil et l’équipe pluridisciplinaire.
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Pourquoi faire appel à un avocat spécialisé dans les accidents entraînant un traumatisme crânien ?
Le Cabinet Jehanne Collard et Associés avocat engagé aux côtés des victimes d’accidents de la route, d’erreurs médicales, d’accident de la vie, d’agression, d’accident du travail, de dommages corporels, intervenant à Paris et dans la France entière peut vous accompagner pour obtenir une meilleure indemnisation de vos préjudices.
Vous avez des questions ? Contactez-nous et nos avocats pourrons faire avec vous une première analyse gratuite et sans engagement.
